Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Georges TROUBAT
/
A TUE-TETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TUE-TETE
Monsieur Georges TROUBAT

Numéro de dépôt :
96656650
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque A TUE-TETE

Déposée le 17 décembre 1996 par monsieur Georges TROUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A TUE-TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est monsieur Georges TROUBAT domicilié(e) Le Baraillon - Domaine de la Vernoëlle, 03410 PREMILHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque A TUE-TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 15 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TUE-TETE est expirée depuis le 17 décembre 2006.

Georges TROUBAT a également déposé les autres marques suivantes : PUR ET SIMPLE , UPPER – ART


Monsieur Georges TROUBAT - Le Baraillon - Domaine de la Vernoëlle, 03410 PREMILHAT - France


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrice. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); Produits de l'imprimerie, articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtement (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); Chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].